LA COURSE LANDAISE " LA TUILE "

FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE (ASSOCIATION) LOI 1901

Présentation de la marque LA COURSE LANDAISE " LA TUILE "

Déposée le 17 avril 1998 par FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE (ASSOCIATION) LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COURSE LANDAISE " LA TUILE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE (ASSOCIATION) LOI 1901, domicilié(e) 1600, avenue du Président Kennedy, B.P. 201, 40282 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LALANNE Michel FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE - France.

La marque LA COURSE LANDAISE " LA TUILE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COURSE LANDAISE " LA TUILE " est expirée depuis le 17 avril 2008.

FEDERATION FRANCAISE DE LA COURSE LANDAISE (ASSOCIATION) LOI 1901 a également déposé les autres marques suivantes : COURSE LANDAISE , COURSE LANDAISE , “ LA CAZERIENNE ”